Comment vérifier une entreprise au RCCM en Côte d'Ivoire
Avant de signer avec un fournisseur, d’ouvrir un compte professionnel ou d’onboarder un marchand, une question s’impose : cette entreprise existe-t-elle vraiment, et est-elle en règle ? En Côte d’Ivoire, la réponse commence au RCCM.
Qu’est-ce que le RCCM ?
Le RCCM (registre du commerce et du crédit mobilier) recense les entreprises et commerçants immatriculés. Il indique l’existence légale de l’entité, sa forme juridique, son immatriculation et, selon les cas, ses dirigeants. C’est la première source à consulter pour confirmer qu’une entreprise est réelle.
Ce que vous pouvez vérifier
- L’existence et l’immatriculation de l’entreprise.
- Sa dénomination et sa forme juridique.
- Des informations sur les dirigeants et l’objet, selon les données disponibles.
En complément, la DFE (déclaration fiscale d’existence) atteste de l’enregistrement fiscal de l’entreprise.
Les limites d’une vérification manuelle
Consulter le RCCM au cas par cas est lent, et ne suffit pas à lui seul : il faut recouper avec les documents fournis par l’entreprise, vérifier la cohérence des informations, identifier les bénéficiaires, et garder une trace de tout cela. À l’échelle de dizaines ou de centaines de dossiers, le manuel ne tient pas.
Comment automatiser la vérification (KYB)
C’est exactement le rôle du KYB. Danaya recoupe le RCCM et la DFE, analyse par OCR les documents de l’entreprise, croise les bases locales et gouvernementales, et produit un dossier KYB complet et auditable, en quelques instants, à l’échelle, et prêt pour un contrôle.
FAQ
La vérification RCCM suffit-elle pour le KYB ? Non : c’est une brique essentielle, à compléter par la DFE, les documents de la société et l’identification des représentants.
Peut-on vérifier plusieurs entreprises à la fois ? Oui, via l’API Danaya.
Couvrez-vous d’autres pays que la Côte d’Ivoire ? Le cadre est ivoirien aujourd’hui ; la réglementation LCB-FT, elle, est régionale (UEMOA). Couverture : Côte d’Ivoire.
Pour aller plus loin : vérification d’entreprise (KYB), vérification d’identité (KYC), secteur Banques et le guide LCB-FT dans l’UEMOA.